Mairie de Saint-Chamassy




Date de la réunionThèmes


Ouvrir le fichier


  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations :
      -  Réduction du loyer d’octobre du logement communal
      -  Signature de l’avenant N° 1 - Lot n° 4 du marché de travaux de la salle des fêtes
      -  Prise en charge de frais de  transports scolaires et demande de remboursement aux familles (S.I.T.S. BELVES)
      - Approbation du rapport d’activité  du SIPEP – année 2016
      - Approbation du compte de gestion 2016 du logement social
      - Virement de crédits N° 1 – Budget annexe d’eau potable
      - Détermination de la cadence d’amortissement des frais d’études – Budget         annexe d’eau           potable 
       - Choix du maître d’œuvre pour les travaux de la maison du Bourg
       -  Autorisation d’encaissement d’un don
       -  Virement de crédits n° 1 – Budget principal
  • Affaires diverses
       - Point sur les divers chemins et  routes à rénover
       - Point sur les divers travaux à mettre en œuvre (AEP et voirie)
       - Bilan intermédiaire travaux salle des fêtes
      - Bilan chantier jeunesse international
      - Questions diverses
 
 


Ouvrir le fichier


  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations :
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
  • Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications
  • Adoption du rapport d’eau potable 2016
  • Validation des statuts de la Communauté de Communes
  • Projet de suppression et de création d’emplois au tableau des effectifs
  • Signature de l’avenant N° 1 au marché de travaux de la salle des fêtes
  • Arrêt au stade projet du maillage de Fourques par le Bourg et du renouvellement  de canalisations vers Pégauret
  • Affaires diverses
  • Questions diverses
 
 
 


Ouvrir le fichier


 
  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations :
  • Adhésion au Syndicat Mixte Des Eaux de la Dordogne (SMDE 24)
  • Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
  • Suppression d’un compteur d’eau potable à La Malétie
  • Autorisation d’encaissement d’un chèque de l’assurance
  • Choix du maître d’œuvre pour les travaux de la cantine et de la  maison du Bourg
  • Autorisation de régler des heures complémentaires ou supplémentaires
  • Autorisation de signature du bail avec des futurs locataires du logement communal
  • Affaires diverses
  • Préparation du chantier international
  • Rapport du contrôle  de la cantine de la Direction des Services Vétérinaires
  • Liste des personnes souhaitant participer aux commissions de la communauté de communes Vallée de l’homme
  • Etat d’avancement des articles du journal à paraître au mois de juillet
  • Questions diverses
 


Ouvrir le fichier


  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations :
  • Projet d’enquête publique pour aliénation d’un chemin rural à « Les Caillavettes »
  • Autorisation de recrutement d’un agent non titulaire de remplacement
  • Indemnité de conseil et de budget au comptable public
  • Prévision d’une provision pour risques
  • Signature d’un avenant de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’eau potable à Fourques
  • Remboursement partiel d’une facture d’eau potable
  • Opération d’investissement d’éclairage public des abords de la salle des fêtes
  • Affaires diverses
  • Informations et désignation des personnes qui souhaitent participer aux commissions de la Communauté de Communes
  • Informations sur les chemins retenus et l’organisation dans le cadre du chantier jeunesse
 -     Questions diverses
 
 


Ouvrir le fichier


  • Installation des conseillers municipaux
  • Pour délibérations
- Election du maire
- Création des postes d’adjoints et élection des adjoints
- Indemnité de fonction du maire et des adjoints
- Election des délégués au sein des instances intercommunales
- Désignation des membres des commissions communales
- Election des délégués du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
- Election des membres de la commission d’appel d’offre
  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  •  Affaires diverses :
- Questions diverses


Ouvrir le fichier


 
  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations :
        - Choix des entreprises pour l’attribution du marché relatif à l’extension de la salle des fêtes et l’aménagement des abords
          - Communauté de communes : transfert des ZAE de Rouffignac (Les Farges) et   Montignac (Franqueville)     
  • Questions diverses


Ouvrir le fichier


 
  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  •     Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations :
  • Attribution du marché relatif à l’extension de la salle des fêtes et aménagement des abords
  • Choix d’un maître d’œuvre pour les travaux du cimetière
  • Projet d’aliénation d’un chemin rural à les Caillavettes
  • Participation au CA de l’EHPAD de Saint Cyprien.
  • Récupération d’indemnités journalières versées à tort à un agent.
  •     Affaires diverses
  • Questions diverses
     


Ouvrir le fichier


 
  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations
- Augmentation des loyers communaux                              
- Vote du compte administratif 2016 – Budget principal
- Vote du compte administratif 2016 – Budget annexe d’adduction d’eau potable
- Vote du compte administratif 2016 -  Budget annexe lotissement communal
- Vote du compte administratif 2016 – Budget annexe logement social
- Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget principal, budget annexe d’eau potable, budget annexe lotissement communal, budget annexe logement social
- Affectation du résultat de fonctionnement de 2016 – Budget principal
- Affectation du résultat de fonctionnement de 2016 – Budget annexe d’adduction  d’eau potable
- Reversement du budget annexe d’eau potable sur le budget principal communal
- Vote des taxes locales 2017
- Vote du budget primitif 2017 – Budget annexe lotissement communal
- Vote du budget primitif 2017 – Budget annexe d’adduction d’eau potable
- Vote du budget primitif 2017 – Budget principal
  • Affaires diverses
-    Questions diverses
 
 


Ouvrir le fichier


 
  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations
-  Projet de détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
-  Suppression et création d’emploi au tableau des effectifs
-  Encaissement d’un chèque de l’assurance
-  Résultats d’enquêtes publiques la Mélonie et le Marais
  •    Affaires diverses
-    Travaux du logement communal
-    Questions diverses
 


Ouvrir le fichier


 
 
  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations
  • Modification de la délibération 2016 53 du 28 novembre 2016 relative au choix du bureau d’étude pour les travaux sur le réseau d’eau potable
  • Projet de travaux dans le cadre du chantier de bénévoles internationaux
  • Adhésion à un syndicat pour la gestion du réseau d’eau potable
  • Projet de travaux ou de remplacement du véhicule de fonction
  • Signature d’une convention avec le SIVOS
  •    Affaires diverses
           -     Questions diverses
 


Ouvrir le fichier


  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations
- Adhésion de la commune de Limeuil au Centre Intercommunal d’Action Sociale du Bugue
- Demande de subvention à l’Agence de l’eau Adour Garonne dans le cadre de l’appel à projet pour les travaux de renouvellement du réseau d’adduction d’eau potable à Pégauret
- Mise en place du RIFSEEP
- Demande de subvention départementale pour le projet des travaux d’extension de la salle des fêtes et  d’aménagement des abords
- Demande de subvention dans le cadre de la DETR pour les travaux de mise aux normes d’accessibilité et de rénovation énergétique de la maison du Bourg
- Demande de subvention départementale  pour le projet des travaux de rénovation énergétique de la cantine
- Demande de subvention  pour le projet de création des allées du cimetière, du parking d’accès et d’un caveau communal (Etat et Département)      
  •    Affaires diverses
- Commande du défibrillateur
-  Questions diverses



Archives

2016 - 2015 - 2014 - 2013 - 2012 - 2011