Mairie de Saint-Chamassy




Date de la réunionThèmes

Lundi 09 Avril 2018


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :             

- Vote du compte administratif 2017 – Budget principal

- Approbation du compte de gestion 2017 – Budget principal

- Affectation du résultat de fonctionnement de 2017 – Budget principal

- Vote des taxes locales 2018

- Vote du budget primitif 2018 – Budget principal

- Procès verbal de mise à disposition des excédents d’Adduction d’Eau Potable

- Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec le SIVOS

- Extension du périmètre du site « Coteaux calcaires de la Vallée de la Vézère » Natura 2000

- Autorisation de retrait de la commune au SIPEP

  • Affaires diverses

- Questions diverses

 

 

 

Lundi 05 Mars 2018


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :

- Augmentation des loyers communaux                              

- Vote du compte administratif 2017 – Budget annexe d’adduction d’eau potable

- Vote du compte administratif 2017 -  Budget annexe lotissement communal

- Approbation des comptes de gestion 2017 –Budget annexe d’eau potable, budget annexe lotissement communal

- Vote du budget primitif 2018 – Budget annexe lotissement communal

- Procès verbal de mise à disposition des biens d’Adduction d’Eau Potable

- Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec le SIVOS

- Signature de l’avenant N° 3 (Lot N° 4 Labrousse) du marché de la salle des fêtes

  • Affaires diverses

- Questions diverses

 

 

 

 

Lundi 05 Février 2018


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :

- Adhésion de la commune de Rouffignac-Saint Cernin au SIAS (Syndicat Intercommunal d’Actions Sociales) du Bugue

- Création et adhésion de la Communauté de Communes au Syndicat Mixte du SCOT du Périgord Noir

- Résultat enquête publique « Les Caillavettes »

  • Affaires diverses

- Questions diverses

Lundi 08 Janvier 2018


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :
  • Signature de l’avenant N° 1 (lot N° 1 Colas) du marché de la salle des fêtes
  • Signature de l’avenant N° 2 (lot N° 4 Labrousse) du marché de la salle des fêtes
  • Signature d’une convention d’adhésion au Pôle Sécurité au Travail du Centre Départemental de Gestion de la Dordogne (CDG 24) 2018/2020
  • Programmation de remplacement des luminaires boules par des luminaires led
  • Autorisation de recrutement d’un  agent contractuel
  • Affaires diverses
  • Présentation de l’avis garderie du SIVOS et d’une convention de mise à disposition du service
  • Information sur l’évolution du dossier du Pont de Brignac
  • Présentation de l’autorisation de passage de la 31ème édition de la grappe de Cyrano
  • Organisation des vœux municipaux le 19 janvier 2018
  • Questions diverses

 

 

 

 



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