Mairie de Saint-Chamassy




Date de la réunionThèmes

Lundi 26 Novembre 2018


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :

- Vote de l’indemnité de conseil au comptable du trésor

- Adhésion et transfert de la compétence eau de la ville de Périgueux au SMDE 24

- Transfert et compétence eau et/ou assainissement collectif de dix collectivités au

SMDE 24

- Projet d’acquisition d’une parcelle de terrain au lieudit le Mouscard

- Contrat d’assurance statutaire du personnel

- Encaissement de chèques (Sinistre assurance et vente Commune / Brusquand)

- Création d’un poste de coordonnateur communal

- Autorisation de recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité

- Modification des délégués suppléants au SIVOS

- Virement de crédits n° 3

  •     Affaires diverses

- Elaboration du journal communal

- Détermination de la date des vœux communaux

- Questions diverses

 

 

Lundi 01 Octobre 2018


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :

- Signature de l’avenant N°1 entreprise MATRADIP- du marché de la maison du Bourg

- Admission  en nonvaleur de dettes irrécouvrables

- Indemnisation à la suite d’une fuite d’eau potable

- Adhésion de la nouvelle commune de Coly à la Communauté de Communes Vallée de l’Homme

- Cadeau de départ à la retraite de l'agent de la cantine scolaire

  •     Affaires diverses

- Etude des devis de travaux sur le moteur des cloches

- Information travaux sur la fibre

- Travaux SMDE/RDE (RPQS – EP)

- Redevance incitative et localisation des bornes

- Compte rendu rentrée scolaire (Ecole, cantine)

- Questions diverses

Lundi 06 Août 2018


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :
  • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable pour l’exercice 2017
  • Participation aux frais de transport scolaire du SIVOM de SaintCyprien
  • Autorisation de recrutement d’un agent contractuel
  • Modification des tarifs de location de la salle des fêtes
  • Virement de crédits n° 1
  • Approbation du rapport 2017 du SPANC
  • Approbation du rapport 2017 de la CCVH
  • Approbation du rapport d’activité » du SIPEP – année 2017
  • Vote du compte de gestion de clôture du Budget eau potable
  • Signature de l’avenant N°1 entreprise ESPITBOIS- du marché de la salle des fêtes
  •     Affaires diverses

 - Validation périmètre monuments historiques

- Questions diverses

Lundi 25 Juin 2018


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :
  • Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications
  • Redevance d’occupation du domaine public due par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité
  • Approbation du rapport établi par la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT)
  • Nomination du délégué de la protection des données
  • Signature de l’avenant N° 2 (lot N° 1 Lachenèvrerie) du marché de réaménagement du cimetière
  • Signature de l’avenant N° 3 (lot N° 1 Lachenèvrerie) du marché de réaménagement du cimetière
  • Signature de l’avenant N° 4 (lot N° 1 Lachenèvrerie) du marché de réaménagement du cimetière
  • Attribution des marchés de travaux pour la réalisation de la rénovation énergétique et de la  mise en conformité d’accessibilité de la maison du bourg
  •     Affaires diverses

         - Questions diverses

Mardi 22 Mai 2018


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :
- Signature de l’avenant N° 1 (lot N° 1 - Lachenèvrerie) du marché de réaménagement du cimetière
- Attribution des marchés de travaux pour la réalisation de la rénovation énergétique et de la  mise en conformité d’accessibilité de la maison du bourg
- Diminution de crédits n° 1 – Budget principal
- Adhésion de deux collectivités au SMDE 24
- Transfert des compétences Eau et/ou Assainissement collectif de quatre collectivités au SMDE 24
- Encaissement d’un chèque de l’assurance
- Autorisation de location de la salle des fêtes d’Audrix
  •     Affaires diverses
- Questions diverses

Lundi 09 Avril 2018


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :             

- Vote du compte administratif 2017 – Budget principal

- Approbation du compte de gestion 2017 – Budget principal

- Affectation du résultat de fonctionnement de 2017 – Budget principal

- Vote des taxes locales 2018

- Vote du budget primitif 2018 – Budget principal

- Procès verbal de mise à disposition des excédents d’Adduction d’Eau Potable

- Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec le SIVOS

- Extension du périmètre du site « Coteaux calcaires de la Vallée de la Vézère » Natura 2000

- Autorisation de retrait de la commune au SIPEP

  • Affaires diverses

- Questions diverses

Lundi 05 Mars 2018


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :

- Augmentation des loyers communaux                              

- Vote du compte administratif 2017 – Budget annexe d’adduction d’eau potable

- Vote du compte administratif 2017 -  Budget annexe lotissement communal

- Approbation des comptes de gestion 2017 –Budget annexe d’eau potable, budget annexe lotissement communal

- Vote du budget primitif 2018 – Budget annexe lotissement communal

- Procès verbal de mise à disposition des biens d’Adduction d’Eau Potable

- Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec le SIVOS

- Signature de l’avenant N° 3 (Lot N° 4 Labrousse) du marché de la salle des fêtes

  • Affaires diverses

- Questions diverses

Lundi 05 Février 2018


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :

- Adhésion de la commune de Rouffignac-Saint Cernin au SIAS (Syndicat Intercommunal d’Actions Sociales) du Bugue

- Création et adhésion de la Communauté de Communes au Syndicat Mixte du SCOT du Périgord Noir

- Résultat enquête publique « Les Caillavettes »

  • Affaires diverses

- Questions diverses

Lundi 08 Janvier 2018


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :
  • Signature de l’avenant N° 1 (lot N° 1 Colas) du marché de la salle des fêtes
  • Signature de l’avenant N° 2 (lot N° 4 Labrousse) du marché de la salle des fêtes
  • Signature d’une convention d’adhésion au Pôle Sécurité au Travail du Centre Départemental de Gestion de la Dordogne (CDG 24) 2018/2020
  • Programmation de remplacement des luminaires boules par des luminaires led
  • Autorisation de recrutement d’un  agent contractuel
  • Affaires diverses
  • Présentation de l’avis garderie du SIVOS et d’une convention de mise à disposition du service
  • Information sur l’évolution du dossier du Pont de Brignac
  • Présentation de l’autorisation de passage de la 31ème édition de la grappe de Cyrano
  • Organisation des vœux municipaux le 19 janvier 2018
  • Questions diverses



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