Mairie de Saint-Chamassy




Date de la réunionThèmes

Lundi 05 Décembre 2011


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Approbation du procès verbal de la séance précédente
Compte rendu des commissions
Pour délibérations :

- Tarif des encaissements des photocopies, des fax et de l’accès au point public Internet
- Projet de création d’un poste d’adjoint technique et d’un adjoint d’animation
- Institution de la taxe d’aménagement sur le territoire de la commune
- Attribution frais de transport pour stage adjoint technique
- Attribution heures complémentaires agent rédacteur
- Virements de crédits - budget principal
- Vente d’un terrain à Galas
• Affaires diverses :

- Information sur le poste de remplacement de l’adjoint technique mis en disponibilité
- Organisation de la journée des aînés et des colis de noël des personnes âgées
- Questions diverses

Lundi 07 Novembre 2011


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Approbation du procès verbal de la séance précédente
Compte rendu des commissions
Pour délibérations :
-- Recrutement d’un agent contractuel de remplacement
- Actualisation du tableau des effectifs
- Proposition des taux de promotion pour les avancements de grade
- Admission en non valeur de factures d’eau potable
- Demande de subvention relative à la voirie au titre du contrat d’objectif 2011/2014
- Virements de crédits - budget principal et annexe
- Participation aux frais de destruction des frelons asiatiques
• Affaires diverses :
- Etude proposition de l’architecte pour le logement école
- Questions diverses

Lundi 03 Octobre 2011


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Approbation du procès verbal de la séance précédente
Compte rendu des commissions
Pour délibérations :
- Modification du règlement intérieur du cimetière
- Modification du règlement du service d’eau potable
- Vote du budget annexe du logement communal
Affaires diverses :
- Détermination des secteurs à renforcer en eau potable
- Questions diverses

Lundi 19 Septembre 2011


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Approbation du procès verbal de la séance précédente
Compte rendu des commissions
Pour délibérations :
- Décision d’une éventuelle numérisation sur place du cimetière
- Décision relative au tarif des concessions et des cases de columbarium
- Projet de vente d’un terrain à Galas et signature de l’acte administratif
- Participation transport scolaire Saint-Cyprien
- Signature d’une convention de partenariat pour bénéficier des données de la BD
parcellaire
Affaires diverses :
- Travaux logement école
- Diagnostic eau potable
- Bilan cantine
- Questions diverses

Mardi 05 Juillet 2011


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Approbation du procès verbal de la séance précédente
Compte rendu des commissions
Pour délibérations :
- Avis sur la proposition n° 23 du projet de schéma de coopération intercommunale de
madame la Préfète relative à la fusion des communautés de communes
- Avis sur la proposition N° 84 du projet de schéma de coopération intercommunale de
madame la Préfète relative à la dissolution du SMICTOM
- Suppression de la régie garderie
- Vote de l’indemnité de conseil au comptable du trésor
- Projet de vente d’un terrain à Galas et signature éventuelle de l’acte administratif
Affaires diverses :
- Conclusion enquête publique carrière de Campagne
- Questions diverses

Lundi 06 Juin 2011


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Approbation du procès verbal de la séance précédente
Compte rendu des commissions
Pour délibérations :
- Révision du plan de financement du logement
- Projet d’acquisition d’un terrain à Fourques
- Institution d’un droit de préemption urbain
- Etude d’un éventuel budget annexe pour la distribution d’eau d’irrigation
- Approbation des rapports d’activités 2010 de la communauté des communes
Terre de Cro Magnon et du SPANC
- Notification du règlement intérieur
- Acceptation remboursement d’assurance
- Suppression compteur d’eau potable à Perdigat
- Décision sur la nomenclature comptable utilisée pour le budget annexe
du logement communal
- Avenant à la convention de mise à disposition d’un agent au syndicat d’irrigation
- Augmentation du temps de travail de l’agent rédacteur territorial
- Proposition de maintien du syndicat de transport scolaire du Bugue
- Virements de crédits budget principal
Affaires diverses :
- Compte rendu des travaux de voirie
- Information sur la réforme territoriale
- Information sur le contrat d’objectif 2011/2013
- Questions diverses

Lundi 18 Avril 2011


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Approbation du procès verbal de la séance précédente
Compte rendu des commissions
Pour délibérations :
- Fixation du taux des taxes locales
- Affectation du résultat de 2010 budget principal
- Vote du budget primitif principal 2011
Affaires diverses :
- Questions diverses

Lundi 04 Avril 2011


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Approbation du procès verbal de la séance précédente
Compte rendu des commissions
Pour délibérations :
- Création d’un budget annexe pour la réhabilitation du logement social avec
assujettissement à la T.V.A.
- Indemnisation des frais de déplacement pour stage de l’agent C.U.I.
- Attribution heures complémentaires adjoint technique
- Autorisation de recruter un agent occasionnel pour les congés annuels de l’agent
titulaire à l’agence postale
- Contrat agent technique
- Enquête publique préalable à la demande d’autorisation de renouveler, étendre et
modifier les conditions d’exploitation d’une carrière sur la commune de Campagne par
la société Héraut et Cie
- Approbation du rapport d’activité du SIPEP
- Vote des subventions 2011
- Réversion du budget annexe d’eau potable sur le budget communal
- Affectation du résultat de 2010 du budget annexe d’eau potable
- Vote des budgets primitifs 2011 (budgets annexes d’eau potable, lotissement)
Affaires diverses :
- Information financement logement social et travaux salle des fêtes
- Information travaux de voirie
- Achat du tunnel
- Vente du logement de l’ancienne poste
- Questions diverses

Vendredi 04 Mars 2011


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Approbation du procès verbal de la séance précédente

Compte rendu des commissions


Pour délibérations :
- Vote du compte administratif 2010 de la commune, des budgets annexes d’eau potable et du lotissement
- Augmentation du loyer du logement communal
- Vote des indemnités 2011 (Factrice, secrétariat A.E.P. et confection journal)
- Augmentation du tarif de l’eau potable
- Choix d’un logiciel de gestion du cimetière
- Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) -pour la rénovation du logement communal au dessus de l’école
- Etude des devis de travaux de voirie
- Information sur l’enquête publique relative au chemin des « Massous »
- Autorisation de recruter un agent non titulaire de remplacement
- Attribution heures complémentaires adjoint technique

Affaires diverses :
- Compte rendu de l’étude acoustique de la salle des fêtes
- Inauguration du N.R.A.Z.O.
- Questions diverses

Lundi 31 Janvier 2011


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• Compte rendu des commissions
• Etude de devis relatifs à un logiciel de gestion du cimetière
• Participation communale aux voyages du collège du Bugue
• Etude de l’information sur les travaux de voirie
• Questions diverses

Lundi 10 Janvier 2011


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Compte rendu des commissions
• Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du
budget primitif de 2011
• Renouvellement du contrat d’assurance du personnel
• Adoption du plan de financement du logement de l’école
• Compte rendu de la commission de sécurité de la salle des fêtes
et proposition d’installation d’une alarme incendie
• Etude des devis relatifs aux columbariums
• Demande de location salle des fêtes
• Questions diverses



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