Mairie de Saint-Chamassy




Date de la réunionThèmes

Lundi 03 Décembre 2012


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Virement de crédits - budget annexe lotissement
- Augmentation de crédits – budget annexe lotissement
- Virement de crédits – budget annexe logement social
- Révision du prix des photocopies (A3, A4 et couleurs)
- Assurance statutaire du personnel – signature du contrat 2013
- Mise à jour du tableau des effectifs du personnel
- Attribution heures complémentaires adjoints techniques
Affaires diverses :
- Organisation du colis de noël des personnes âgées, des voeux du personnel et
de la journée des aînés
- Bilan financier des travaux du logement
- Réflexion à un aménagement du Bourg
- Questions diverses

Lundi 29 Octobre 2012


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Approbation résultat enquête publique chemin de Fourques
- Adhésion de la communauté de communes Terre de Cro Magnon au Syndicat
Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Dordogne et retrait
du SMEM du Périgord Pourpre
- Participation au ramassage scolaire de Saint-Cyprien
- Signature d’un acte administratif relatif à l’acquisition d’un bien sans maître
revenant de plein droit à la commune
- Virements de crédits - budget principal
- Augmentation de crédits – budget principal
- Virements de crédits – budget annexe logement social
- Virements de crédits – budget annexe eau potable
- Autorisation de recruter des agents non titulaires de remplacement
- Modifications des statuts du SMICTOM de Lalinde Le Buisson
• Affaires diverses :
- Projet d’élargissement du chemin au lieu-dit « Les Champs »
- Compte rendu des travaux du logement communal
- Questions diverses

Dimanche 30 Septembre 2012


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Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Suppression d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe et création d’un
poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
- Création d’emploi d’agent recenseur
- Suppression d un compteur d’eau potable « Les Fraysses »
- Subventions départementales salle des fêtes
- Contrat d’objectif voirie
- Virement de crédits N° 1 – Budget annexe Adduction d’Eau Potable
- Signature d’une convention modificative pour la mise à disposition des
services de l’état relative à l’instruction des autorisations d’occupation du sol
- Projet d’inscription du site de la vallée de la Vézère
- Choix de l’entreprise pour les travaux de sectorisation du réseau d’eau
potable
• Affaires diverses :
- Présentation du projet d’aménagement de la salle des fêtes
- Etude de devis pour l’installation d’un sur presseur à « Fourques »
- Etude de devis pour la pose d’un parquet dans la mairie
- Achat d’une débroussailleuse
- Questions diverses

Lundi 10 Septembre 2012


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Suppression compteur d’eau potable aux Massous
- Approbation résultat enquête publique chemin rural Le Bos
- Attribution heures complémentaires adjoint d’animation
- Raccordement de La Virague au réseau SIPEP
- Prix du repas à la cantine pour les adultes
• Affaires diverses :
- Document d’arpentage pour repositionner la route des Massous
- Achat d’un souffleur
- Location du logement de l’école
- Projet contrat d’objectif
- Questions diverses

Lundi 04 Juin 2012


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Autorisation d’encaissement d’un chèque à la suite de la vente de la remorque
- Suppression d’un compteur d’eau potable
- Projet de cession de chemin rural à Fourques
- Indemnisation des frais de route pour formation d’un agent technique
- Approbation du rapport d’eau potable 2011
- Vote de décisions modificatives budget principal
- Vote de décisions modificatives budget annexe d’eau potable
- Participation voyage scolaire 2011/2012
• Affaires diverses :
- Etude de l’extension du site classé
- Information sur le diagnostique d’eau potable
- Proposition de bureaux d’études pour les travaux de renforcement d’eau potable à
Fourques
- Proposition de mise en vente du terrain du lotissement communal en agence
- Questions diverses

Lundi 02 Avril 2012


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Vote des subventions 2012
- Réversion du budget annexe d’eau potable sur le budget communal
- Vote du taux des taxes locales
- Vote du compte administratif 2011 - Budget principal
- Affectation du résultat de fonctionnement 2011 – Budget principal
- Vote du budget primitif 2012 - Budget principal
- Augmentation des loyers des logements communaux
- Vote des indemnités annuelles du personnel
- Création d’un poste de rédacteur principal
- Remboursement d’indemnités journalières versées à tort à un agent par la CPAM
• Affaires diverses :
- Réflexion sur l’éventualité de révision de la carte communale
- Organisation des élections présidentielles
- Questions diverses

Lundi 05 Mars 2012


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour information (L.2122.22)
- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil
municipal (Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
• Pour délibérations
- Attribution heures complémentaires adjoint technique
- Augmentation du temps de travail de l’adjoint administratif
- Modification du tarif de location de la salle des fêtes
- Autorisation d’exécution de certaines dépenses d’investissement avant le vote du
budget primitif de 2012
- Modification tarif eau potable
- Vote du compte administratif 2011 (Budget annexe logement social)
- Vote du budget primitif 2012 (Budget annexe logement social)
- Vote du compte administratif 2011 (Budget annexe eau potable)
- Vote du budget primitif 2012 (Budget annexe eau potable)
- Vote du compte administratif 2011 (Budget annexe lotissement)
- Vote du budget primitif 2012 (Budget annexe lotissement)
- Autorisation de signer le marché public de réhabilitation du logement social
- Approbation du rapport d’eau potable 2010
- Indemnisation des frais de route à l’extérieur de la résidence administrative
- Affectation du résultat 2011 de fonctionnement – Budget annexe d’eau potable
• Affaires diverses :
- Questions diverses

Lundi 09 Janvier 2012


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Approbation du procès verbal de la séance précédente
Compte rendu des commissions
Pour délibérations :

- Acceptation du nouveau découpage territorial proposé par la S.D.C.I.
- Renouvellement du contrat d’assurance statutaire du personnel
- Modification du règlement d’eau potable
- Ouverture enquête publique aliénation chemin du Bos
- Vote d’une participation pour les voyages du collège
- Autorisation de télétransmission des actes budgétaires
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade à la suite de l’avis de la Commission Technique Paritaire
- Création du nouveau syndicat bassin versant Vézère
- Adoption du rapport annuel 2010 du SMICTOM sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
- Virement de crédits budget principal
• Affaires diverses :
- Questions diverses





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