Mairie de Saint-Chamassy




Date de la réunionThèmes

Lundi 16 Décembre 2013


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
 
  • Pour délibérations                  
- Renouvellement du contrat de l’agent d’entretien
- Création de poste d’agent recenseur remplaçant et modification du poste d’agent recenseur
 
  • Affaires diverses :
  • Aménagement du Bourg
  • Suivi des travaux de la salle des fêtes
  • Vœux 2014
  • Questions diverses
 
 

Lundi 18 Novembre 2013


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Classement et déclassement de la voie communale n° 101 au Marais pour
aliénation et acquisition d’une parcelle pour création de la nouvelle voie
- Augmentation du loyer du logement au dessus de l’école
- Modification de la délibération n° 2013.32 du 8 juillet 2013 relative à
l’instauration du régime indemnitaire
- Résultat enquête publique « Le Fraysse »
- Augmentation de crédits n° 1 – Budget annexe logement social
- Virement de crédits – Budget principal
- Attribution heures complémentaires adjoint technique et adjoint
d’animation
- Autorisation de déposer le permis de construire pour les travaux de mise
aux normes et d’insonorisation de la salle des fêtes
• Affaires diverses :
- Réflexion sur les colis des personnes âgées
- Questions diverses

Lundi 30 Septembre 2013


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Suppression d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe et création d’un
poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
- Création d’emploi d’agent recenseur
- Suppression d un compteur d’eau potable « Les Fraysses »
- Subventions départementales salle des fêtes
- Contrat d’objectif voirie
- Virement de crédits N° 1 – Budget annexe Adduction d’Eau Potable
- Signature d’une convention modificative pour la mise à disposition des
services de l’état relative à l’instruction des autorisations d’occupation du sol
- Projet d’inscription du site de la vallée de la Vézère
- Choix de l’entreprise pour les travaux de sectorisation du réseau d’eau
potable
• Affaires diverses :
- Présentation du projet d’aménagement de la salle des fêtes
- Etude de devis pour l’installation d’un sur presseur à « Fourques »
- Etude de devis pour la pose d’un parquet dans la mairie
- Achat d’une débroussailleuse
- Questions diverses

Lundi 08 Juillet 2013


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour information
- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal
(Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
• Pour délibérations
- Instauration du régime indemnitaire à la suite de l’avis du Comité Technique Paritaire
- Gouvernance de la Communauté de communes pendant la période transitoire 1ier janvier
2014 à l’installation du conseil communautaire après les élections municipales de 2014
- Composition du conseil communautaire de la communauté de communes issue de la
fusion après les élections municipales de 2014
- Approbation du rapport annuel du SPANC
- Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe et création d’un poste
d’agent de maîtrise
• Affaires diverses :
- Recensement de la population
- Travaux local de foot
- Estimation de l’A.T.D. pour le lotissement Bouyssarie
- Etude des propositions d’architecte pour les travaux de la salle des fêtes
- Travaux cantine scolaire (Fourneaux, plan de travail, circuit électrique)
- Réfection du sol de la mairie
- Questions diverses

Lundi 13 Mai 2013


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Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Approbation du rapport d’eau potable 2012
- Intégration de la commune des Eyzies au Syndicat Intercommunal d’Action Sociale du
Bugue
- Appel d’offre pour les travaux de sectorisation et demande de subventions à la suite du
diagnostique d’eau potable
• Affaires diverses :
- Extension du réseau d’eau potable à Vic
- Questions diverses

Lundi 08 Avril 2013


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Vote des 4 taxes
- Affectation du résultat de fonctionnement de 2012 - Budget principal
- Participation aux frais de voyage scolaire du collège du Bugue
- Vote du Budget primitif 2013 – Budget principal
- Approbation du plan communal de sauvegarde
- Désignation des délégués pour le syndicat du Bassin Versant de la Vézère en Dordogne
- Aliénation d’une portion du chemin rural au Fraysse
Affaires diverses :
- Projet de réalisation des travaux de la salle des fêtes
- Etude des devis pour les travaux de voirie
- Projet de délibération pour l’instauration du régime indemnitaire
- Questions diverses

Lundi 04 Mars 2013


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Modification de l’évaluation du projet de mise aux normes de la salle des fêtes pour la
demande de DETR
- Arrêté de périmètre de l’E.P.C.I. issu de la fusion de la communauté de communes
Vallée Vézère et de la communauté de communes Terre de Cro Magnon
- Eléments fondateurs de l’EPCI issu de la fusion de la communauté de communes
Vallée Vézère et de la communauté de communes Terre de Cro Magnon
- Composition de l’organe délibérant du futur EPCI issu de la fusion de la communauté
de communes Vallée Vézère et de la communauté de communes Terre de Cro Magnon
- Vote du compte administratif 2012 - Budget principal
- Vote du compte administratif 2012 - Budget annexe d’eau potable
- Vote du compte administratif 2012 – Budget annexe lotissement communal
- Vote du compte administratif 2012 – Budget annexe logement social
- Augmentation des loyers des logements communaux
- Vote des indemnités du personnel
- Réversion du budget annexe d’eau potable sur le budget communal principal
- Affectation du résultat de fonctionnement 2012 – budget annexe d’eau potable
- Affectation du résultat de fonctionnement 2012 – budget annexe logement social
- Vote du budget primitif 2013 - Budget annexe d’eau potable
- Vote du budget primitif 2013 – Budget annexe lotissement communal
- Vote du budget primitif 2013 – Budget annexe logement social
- Détermination des cadences d’amortissement - Budget annexe AEP
• Affaires diverses :
- Questions diverses

Lundi 21 Janvier 2013


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Suppression d’un poste d’adjoint technique 1ère classe et création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
- Demande de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux relative au projet de mise aux normes de la salle des fêtes
• Affaires diverses :
- Questions diverses



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