Mairie de Saint-Chamassy




Date de la réunionThèmes

Lundi 15 Décembre 2014


Ouvrir le fichier


• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour information
- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil
municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
• Pour délibérations
- Renouvellement assurance statutaire du personnel
- Signature d’une convention de mise à disposition au profit de la
communauté de communes pour l’entretien de la voirie d’intérêt
communautaire
- Augmentation de crédits N° 1 – budget annexe logement social
• Affaires diverses
- Bilan des travaux de la salle des fêtes
- Prévision de la 2ème tranche des travaux de la salle des fêtes
- Élaboration du bulletin municipal
- Présentation des vœux
- Questions diverses

Lundi 10 Novembre 2014


Ouvrir le fichier


Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Renouvellement du contrat de travail de l’adjoint technique
- Demande de complément de subvention au titre du contrat d’objectif
2011/2014 pour les travaux de la salle des fêtes
- Acquisition/vente Pech Mélou, changement de propriétaire
• Affaires diverses
- Avancement des travaux de la salle des fêtes
- Bilan travaux de voirie
- Mise en place d’un SAGE (Schéma d’Aménagement de gestion des eaux)
- Questions diverses

Lundi 06 Octobre 2014


Ouvrir le fichier


Approbation du procès verbal de la séance précédente

Compte rendu des commissions

Pour information

- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil

municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Pour délibérations

- Admission en non-valeurs de dettes de cantine scolaire et d’eau potable

- Signature des actes administratifs pour l’aliénation et l’acquisition de

terrains au « Marais »

- Résultat d’enquête publique à « Pech Mélou »

- Attribution d’heures complémentaires à l’adjoint technique

- Travaux de réfection Pont de Brignac

Affaires diverses

- Bilan des travaux de la salle des fêtes

- Questions diverses

Mardi 15 Juillet 2014


Ouvrir le fichier


Approbation du procès verbal de la séance précédente

Compte rendu des commissions

Pour délibérations

- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2013

- Transfert de compétence « Aménagement numérique » à la Communauté de

communes et approbation de l’adhésion de la Communauté de Communes au

syndicat mixte Périgord Numérique

- Approbation des statuts de la Communauté de Communes de la Vallée de

l’Homme

- Reversement du fond d’amorçage à la Communauté de communes pour le

temps d’accueil périscolaire

Affaires diverses

- Mur du cimetière

- Mise en place du Temps d’Activité Périscolaire (T.A.P.)

- Questions diverses

Vendredi 20 Juin 2014


Ouvrir le fichier


Approbation du procès verbal de la séance précédente

Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en

vue de l’élection des sénateurs

Lundi 02 Juin 2014


Ouvrir le fichier


• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour information
- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil
municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
• Pour délibération
- Résultat d’enquête publique au lieu-dit « Le Marais »
- Indemnité sectorisation eau potable
• Affaires diverses
- Dossier Mac Kenna
- Mise en place des TAP (Temps d’Activités Périscolaires)
- Mise au point sur les travaux de la salle des fêtes
- Préparation des mais du 5 juillet
- Questions diverses

Mercredi 30 Avril 2014


Ouvrir le fichier


• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Constitution de la commission communale des impôts directs
- Autorisation de recruter un agent occasionnel pour remplacer les agents
en congés ou en arrêt maladie
- Attribution d’heures complémentaires adjoint technique
- Désignation d’un correspondant défense
- Attribution des subventions
- Vote des taxes locales
- Attribution des indemnités du personnel
- Affectation du résultat de fonctionnement 2013 – Budget principal
- Vote du budget primitif 2014 – Budget principal
• Questions diverses

Vendredi 11 Avril 2014


Ouvrir le fichier


• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Pour délibérations
- Adhésion de la communauté de communes de la Vallée de l’homme au SYGED
Bastides-Forêt Bessède
- Indemnité de conseil au comptable du Trésor
- Délégation du conseil municipal au maire
- Prévision d’une provision pour risques
- Affectation du résultat de fonctionnement 2013 – Budget annexe d’eau potable
- Vote du budget primitif 2014 – Budget annexe d’eau potable
• Questions diverses

Vendredi 28 Mars 2014


Ouvrir le fichier


• Installation des conseillers municipaux
• Pour délibérations
- Election du maire
- Election des adjoints
- Indemnité de fonction du maire et des adjoints
- Election des délégués au sein des instances intercommunales
- Désignation des membres des commissions communales
- Election des délégués du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
- Election des membres de la commission d’appel d’offre
• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Affaires diverses :
- Questions diverses

Lundi 03 Mars 2014


Ouvrir le fichier


• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Transformation d’un CDI en emploi titulaire dans le cadre de la loi précarité
- Institution d’un droit de préemption autour du château d’eau
- Paiement des frais de travaux relatifs aux dégâts du mur de Madame Lascombe
- Demande de subvention pour un voyage scolaire au sein du R.P.I.
- Aliénation chemin rural « Pech Mélou »
- Vote du compte administratif 2013 – Budget principal
- Vote du compte administratif 2013 – Budget annexe d’eau potable
- Vote du compte administratif 2013 - Budget annexe lotissement communal
- Vote du compte administratif 2013 – Budget annexe logement social
- Augmentation des loyers des logements communaux
- Reversement du budget annexe d’eau potable sur le budget communal principal
- Affectation du résultat de fonctionnement 2013 - Budget annexe logement
social
- Vote du budget primitif 2014 – Budget annexe logement social
- Vote du budget primitif 2014 – Budget annexe lotissement communal
• Affaires diverses :
- Organisation des bureaux de vote pour les élections du 23 mars 2014
- Questions diverses

Lundi 20 Janvier 2014


Ouvrir le fichier


• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Approbation des nouveaux statuts du S.I.T.S.
- Prise en charge des frais de procédure au titre de l’article L2123-34 et 35
du Code Général des Collectivités Territoriales
- Renouvellement Assurance Statutaire du personnel
• Affaires diverses :
- Projet d’aménagement du Bourg
- Travaux salle des fêtes
- Questions diverses



Archives

2018 - 2017 - 2016 - 2015 - 2014 - 2013 - 2012 - 2011