Mairie de Saint-Chamassy




Date de la réunionThèmes

Lundi 30 Novembre 2015


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour information
- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil
municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
• Pour délibérations
- Suppression d’un compteur d’eau potable au Mouscard
- Approbation du rapport d’activités 2014 du SPANC Vallée de l’Homme
- Approbation du rapport d’activités 2014 de la Communautés de Communes Vallée
de l’Homme
- Assurance statutaire du personnel
- Détermination des critères relatifs à l’entretien professionnel pour les
fonctionnaires de la collectivité
- Avis sur la procédure de révision du Schéma Départemental de Coopération -
Intercommunale de la Dordogne (SDCI) Voir documentation annexe
- Virement de crédits n° 1 – budget principal
• Affaires diverses
- Réflexion sur l’adhésion à un syndicat de distribution d’eau potable (SMDE)
- Etude des devis relatifs au photocopieur
- Compte rendu de la réunion du personnel
- Préparation des élections régionales
- Téléthon
- Préparation du bulletin communal
- Préparation des voeux des personnes âgées
- Réflexion sur les communes nouvelles
- Questions diverses

Lundi 02 Novembre 2015


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Acceptation d’encaissement d’un chèque en compensation de travaux de voirie
- Avis sur la procédure de révision du Schéma Départemental de Coopération -
Intercommunale de la Dordogne (SDCI)
- Demande de retrait du SICTOM du Périgord Noir de l’adhésion au SYGED pour la
commune de Plazac
- Suppression et création d’emploi au tableau des effectifs
- Modification de la délibération 2015.34 – Conditions d’utilisation et tarifs de la salle
des fêtes
• Affaires diverses
- Réflexion sur les communes nouvelles
- Réflexion sur l’adhésion à un syndicat de distribution d’eau potable
- Réflexion sur l’avenir du R.P.I.
- Projet de transformation du syndicat d’irrigation en ASA
- Demande de l’école d’une participation de financement à l’achat d’un vidéo
projecteur
- Bilan de la sectorisation d’eau potable
- Questions diverses

Lundi 14 Septembre 2015


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour information
- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil
municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
• Pour délibérations
- Approbation rapport d’eau potable 2014
- Révision du prix du repas de la cantine scolaire
• Affaires diverses
- Questions diverses

Lundi 06 Juillet 2015


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
 
  • Compte rendu des commissions
 
  • Pour délibérations
 
  • Signature d’une convention avec le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Vallée de la Vézère en Dordogne  pour mise à disposition de matériel (cages à ragondins)
  • Révision des conditions d’utilisation et des tarifs de location de la salle des fêtes
  • Virement de crédits – Budget annexe d’eau potable
  • Mobilisation des élus contre la baisse des dotations et certaines dispositions de la loi NOTRe, signature d’une motion
 
  • Affaires diverses
  • Bulletin communal
  • Plan de formation du personnel
  • Recherche des fuites d’eau potable     
  • Questions diverses

Lundi 15 Juin 2015


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Projet de cession d’un chemin rural à la Perroutasse
- Signature de la convention avec la communauté des communes pour
l’instruction des demandes d’autorisations relatives à l’occupation et l’utilisation
des sols et diverses prestations en matière d’urbanisme
- Prise en charge des frais de transport scolaire pour les enfants hors carte scolaire
- Admission en non valeur de dettes d’eau potable
- Litige facture d’eau potable
- Création de poste, augmentation du temps de travail et mise à jour du tableau des
effectifs
- Tarifs et conditions d’utilisation de la salle des fêtes
• Affaires diverses
- Contrat assurance mission (pour les déplacements du personnel)
- Travaux de voirie 2015
- Projet de communes

Lundi 13 Avril 2015


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Renouvellement d’adhésion de la commune au Service Energies du SDE24
- Attribution de l’indemnité du personnel sur le budget annexe d’eau potable
- Affectation du résultat de fonctionnement de 2014 (Budget principal)
- Augmentation du loyer communal du logement social
- Vote des taxes locales 2015
- Vote du Budget Primitif 2015
• Affaires diverses
- Questions diverses

Lundi 16 Mars 2015


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Redevance occupation du domaine public
- Demande de suppression d’un compteur d’eau à Lambiran
- Litiges relatifs aux factures d’eau potable
- Demande de réserve parlementaire
- Augmentation des loyers communaux
- Vote du compte administratif 2014 – Budget principal
- Vote du compte administratif 2014 – Budget annexe d’eau potable
- Vote du compte administratif 2014 – Budget annexe lotissement
communal
- Vote du compte administratif 2014 – Budget annexe logement social
- Vote du budget primitif 2015 - Budget annexe logement social
- Affectation du résultat de fonctionnement 2014 – Budget annexe
logement social
- Vote du budget primitif 2015 – Budget annexe lotissement communal
- Vote du budget primitif 2015 – Budget annexe d’adduction d’eau
potable
- Affectation du résultat de fonctionnement 2014 – Budget annexe
d’adduction d’eau potable
- Reversement du budget annexe d’eau potable sur le budget communal
• Affaires diverses
- Réorganisation des courses cantine scolaire
- Mutualisation des moyens relatifs à la voirie
- Réflexion sur le règlement d’eau potable
- Réflexion sur les limites du bien non délimité à Cantegrel
- Projet de réparation du joug de la cloche
- Organisation des bureaux de vote pour les élections des 22 et 29 mars 2015
- Questions diverses

Jeudi 29 Janvier 2015


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux relative à la deuxième
partie du projet de mise en conformité, extension et aménagement des abords de la
salle des fêtes
- Signature d’une convention d’adhésion au Pôle Santé et sécurité au travail avec le
Centre de Gestion
- Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournitures et
de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
- Projet de modification du périmètre du site FR7200664 « Coteaux calcaires de la
vallée de la Dordogne » dans le cadre du site Natura 2000
• Affaires diverses
- Questions diverses



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