Mairie de Saint-Chamassy




Date de la réunionThèmes

Lundi 19 Décembre 2016


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations
Demande de programmation de travaux  par le SDE 24 pour l’éclairage des abords de la salle des fêtes
-  Renouvellement  de l’adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de travaux, de fournitures et  de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
- Désignation d’un représentant titulaire et de son suppléant  pour la Commission Locale d‘Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Virement de crédits N° 1 – Budget principal
  •    Affaires diverses
 -  Information sur le jardin pédagogique
 -  Compte rendu de la réunion du syndicat d’irrigation
 -  Préparation du journal communal
    -  Questions diverses
 

Lundi 28 Novembre 2016


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations
- Projet de délibération relative à la mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de   l’Engagement Professionnel)
- Choix du bureau d’étude pour les travaux sur le réseau d’eau potable
- Assurance statutaire du personnel
- Adhésion au nouveau plan départemental de lecture publique
- Demande de subvention au titre du Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV)
- Approbation des statuts de la Communauté de Communes Vallée de l’Homme
  •    Affaires diverses
     -  Préparation de la soirée du SDIS
     -  Présentation du cahier des charges pour le cimetière
     -  Questions diverses

Lundi 14 Novembre 2016


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  • Présentation des prestations prévues dans la mission de maîtrise d’œuvre pour les  travaux d’eau potable par Emilie Champagnac  d’ INFRA CONCEPT
  • Présentation des esquisses relatives à l’aménagement des abords de la salle des fêtes, par Monsieur Henri AUDIBERT, maître d’oeuvre
  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations
- Adhésion de la commune au Service Energies du SDE 24
- Attribution d’une subvention à l’école primaire de Saint-Chamassy
- Projet d’enquête publique pour un projet d’aliénation d’un chemin rural au Marais
- Projet de demande de modification du territoire  à Perdigat
  • Affaires diverses
-   Etude des devis de travaux du logement communal loué à M. Schaeffer et d’achat  de panneaux
-   Note d’information relative au Droit Individuel à la Formation des élus
-   Note d’information relative aux Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations (PPCR) et au Régime indemnitaire tenant compte des fonctions,  des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
-   Réponse au courrier de Monsieur DUBREUIL Jean-Paul
-   Informations sur la soirée du SDIS
-  Questions diverses
 

Lundi 10 Octobre 2016


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations
- Demande de subvention dans le cadre d’une démarche de prévention sur le thème de l’évaluation des risques professionnels
- Approbation du rapport d’activité 2015 du SIPEP
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2015
- Autorisation de signature d’une convention avec l’Agence Technique Départementale pour l’assistance à la passation des marchés publics et à leur dématérialisation
- Projet d’enquête publique pour l’aliénation d’un chemin rural à la Mélonie
- Dépenses imputables au compte 6232 (Fêtes et cérémonies)
- Acceptation d’un don
- Révision de la délégation du conseil municipal au maire
 
  • Affaires diverses
 -  Compte rendu de la réunion avec l’architecte
 -  Informations de la Préfecture relatives aux marchés publics
 -  Propositions d’aménagement du parking et de l’espace  de jeux de la salle des fêtes
 -  Sécurisation de l’école
 -  Projet d’aménagement du Bourg
 -  Site du SMBVVD (Participation communale)
 -  Eau potable : localisation de tous les branchements
 -  Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde
 -  Questions diverses

Lundi 05 Septembre 2016


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  • Intervention du Directeur du SIAEP de Lalinde pour information sur la création d’une régie Départementale AEP.
  • Approbation du procès verbal de la séance précédente.
  • Compte rendu des commissions
  • Affaires diverses
-  Sensibilisation aux risques (SDIS)
-  Risques incendie
- Choix des entreprises (travaux église cimetière)
- Préparation des réunions publiques Lotissement Péchantouny et PLUi
-  Questions diverses
 

Lundi 08 Août 2016


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour information
-     Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
  • Pour délibérations
  • Approbation du rapport annuel 2015 du SPANC
  • Approbation du rapport annuel 2015 de la CCVH
  • Participation transport scolaire SIVOM Saint-Cyprien
  • Participation transport scolaire SIVOM Belvès
  • Demande d’adhésion de la commune de Tursac au SIAS du Bugue
  • Questions diverses
                            -  Présentation des devis relatifs aux travaux prévus dans le cimetière   
                            -  Réflexion sur le maintien de la demande de la DETR  relative aux travaux du                                         cimetière
                             -  Devis de réfection de la toiture de l’église
                            -  Echange de courriers avec monsieur CAUET Xavier
                             - Commentaires sur l’état de la société
    -  Questions diverses

Lundi 27 Juin 2016


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour information
- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
  • Pour délibérations
- Avis sur la dissolution du syndicat intercommunal d’action sociale du Bugue après intégration d’Audrix dans la C.C.V.H. (Proposition n° 39 du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale)
- Avis sur le projet de dissolution du syndicat intercommunal d’étude et d’aménagement du Pays des deux Vallées et sur les modalités de répartition de l’actif et du passif de ce syndicat (Proposition n° 11 du S.D.C.I.)
- Avis sur la dissolution du syndicat d’irrigation d’Audrix et de Saint-Chamassy (Proposition n° 32 du S.D.C.I.)
- Avis sur le projet de schéma de mutualisation entre l’intercommunalité et ses communs membres
- Admission en non-valeur pour dettes irrécouvrables d’eau potable
  • Questions diverses
- Information sur la décision de l’Etat relative à la DETR pour les travaux du cimetière
-  Questions diverses
 

Lundi 30 Mai 2016


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour information
- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
  • Pour délibérations
- Signature d’une convention tripartite avec ENGIE pour le prélèvement SEPA
- Approbation du projet de périmètre de l’extension de la communauté de communes Vallée de l’Homme aux communes d’Audrix et de Limeuil et de la composition du nouveau conseil communautaire de la communauté de communes étendue
- Désignation d’un élu référent pour le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
- Réponse à monsieur le Préfet relative au retrait de la délibération n° 2016 09 du 14 mars 2016, contre l’installation des compteurs Linky
  • Questions diverses
  - Réflexion sur la gestion de l’eau
  - Compte rendu de divers courriers adressés à des administrés
  - Informations sur le projet de division du dernier lot du lotissement
  - Informations sur les subventions Adour Garonne et Conseil Départemental
  - Informations relatives au caveau Teillet /  Bertounesque en état d’abandon
   -  Questions diverses
 

Lundi 11 Avril 2016


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour délibérations
-  Affectation du résultat de fonctionnement de 2015 – Budget annexe d’adduction  d’eau potable
-  Vote du budget primitif 2016 – Budget annexe d’adduction d’eau potable
-  Reversement du budget annexe d’eau potable sur le budget communal
-  Affectation du résultat de fonctionnement de 2015 – Budget principal
- Vote des taxes locales 2016
- Vote du budget primitif 2016 – Budget principal
-  Augmentation du loyer communal du logement de l’école 
  • Questions diverses
            -  Prévisions des travaux des années à venir
            - Questions diverses
 

Lundi 14 Mars 2016


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions
  • Pour information
- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
  • Pour délibérations
- Détermination de la cadence d’amortissement des travaux de sectorisation – Budget d’eau potable
- Dissolution du budget annexe du logement social et intégration au budget principal
- Avis sur l’installation de compteurs linky
- Projet d’adhésion au SMDE 24    
- Augmentation des loyers communaux                                
- Vote du compte administratif 2015 – Budget principal
- Vote du compte administratif 2015 – Budget annexe d’adduction d’eau potable
- Vote du compte administratif 2015 -  Budget annexe lotissement communal
- Vote du compte administratif 2015 – Budget annexe logement social
- Approbation des comptes de gestion 2015 – Budget principal, budget annexe d’eau potable, budget annexe lotissement communal, budget annexe logement social
- Affectation du résultat de fonctionnement de 2015 – Budget annexe logement social
- Vote du budget primitif 2016 – Budget annexe logement social
- Vote du budget primitif 2016 – Budget annexe lotissement communal
  • Affaires diverses
- Orientations budgétaires d’investissement  2016 (Budget principal et budget annexe d’eau potable) et réflexion sur les subventions de fonctionnement du budget principal
- Questions diverses
 

Lundi 01 Février 2016


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Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations

- Demande de réserve parlementaire au département et à Monsieur le Député
pour le projet de création des allées du cimetière et du caveau communal
- Demande de DETR pour la création des allées du cimetière et du caveau
communal
• Affaires diverses
- Questions diverses
- Discussion sur le projet d’une commune nouvelle avec les élus d’Audrix à partir de
19 heures

Lundi 04 Janvier 2016


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• Approbation du procès verbal de la séance précédente
• Compte rendu des commissions
• Pour délibérations
- Demande de subvention au Département et à Monsieur le Député au titre de la
réserve parlementaire pour la deuxième partie du projet de travaux de mise en
conformité, d’extension et d’aménagement des abords de la salle des fêtes
- Modification de la commission du personnel
- Encaissement du chèque de remboursement des frais de location et de forfait de
redevance copies du photocopieur.
- Autorisation pour signature de l’avenant n°1 à la convention de transfert de la
compétence éclairage public et de la convention de prélèvement.
• Affaires diverses
- Questions diverses



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