Mairie de Saint-Chamassy




Date de la réunionThèmes

Lundi 04 Novembre 2019


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :
  • Nouveaux périmètres délimités des abords autour des monuments historiques
  • Classement de parcelles dans le domaine public communal
  • Tarifs de location de la maison du Bourg
  • Affaires diverses

-    Organisation de la réunion publique du 22 novembre

  • Questions diverses 

 

Lundi 07 Octobre 2019


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :
  • Nouveaux périmètres délimités des abords autour des monuments historiques
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Transfert des lots de terrains invendus et dissolution du budget annexe du lotissement communal
  • Approbation de la modification des statuts du SDE 24
  • Approbation de la modification des statuts du SMDE 24
  • Transfert de compétences eau et assainissement collectif de la commune de Campagne au SMDE 24
  • Affaires diverses
  • Achat d’une concession funéraire
  • Organisation d’une réunion publique
  • Questions diverses 

 

Lundi 09 Septembre 2019


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :
  • Autorisation d’encaissement d’un don à la commune
  • Encaissement d’un chèque de location du copieur
  • Augmentation du prix du  loyer du logement communal au dessus de l’école
  • Soutien contre la fermeture des trésoreries locales
  • Affaires diverses
  • Déclaration préalable de la cantine
  • Changement des menuiseries extérieures de la poste et de la bibliothèque afin d’harmoniser
  • Information sur la mise en place de la fibre optique
  • Information sur les dossiers d’accessibilité et de sécurité
  • Questions diverses 

 

Lundi 08 Juillet 2019


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :
  • Modifications statutaires de la Communauté de Communes
  • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2018
  • Virement de crédits N° 2 commune
  • Signature de la convention de servitudes  avec ENEDIS
  •     Affaires diverses
  • Point sur la prévision des travaux de la cantine
  • Questions diverses 

 

Lundi 20 Mai 2019


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :
  • Indemnités journalières subrogation,
  • Autorisation de signature convention de délégation de la compétence transport scolaire en Dordogne.
  • Projet route de Pégauret
  •     Affaires diverses
  • Présentation des modifications du PLUi.
  • Devis panneaux de signalisation et matériels service technique.
  • Questions diverses.

Lundi 08 Avril 2019


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :
  • Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunication.
  • Redevance d’occupation du domaine public due par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité.
  • Décision concernant la minorité de blocage pour la compétence eau et assainissement au sein de la communauté de communes vallée de l’homme.
  • Délibération d’attribution au syndicat d’irrigation.
  • Délibération acceptation Don association.
  • Convention pour le contrôle des Bornes incendies.
  • Affectation du résultat 2018.
  • Vote des taxes.
  • Vote du budget primitif 2019.
  •     Affaires diverses
  • Retour sur les prévisions d’implantations des poubelles par le SMD3.
  • Questions diverses.

 

Lundi 11 Mars 2019


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  • Approbation du procès verbal de la séance précédente
  • Compte rendu des commissions et réunions
  • Pour délibérations :
  • Compte Administratif,
  • Remboursement aide pour frais appareillage à agent titulaire,
  • Mise en place des Tarifs pour la maison du bourg.
  •     Affaires diverses

Lundi 25 Février 2019


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Approbation du procès verbal de la séance précédente
· Compte rendu des commissions et réunions
· Pour délibérations :
- Vente chemin rural au lieu dit « Les Caillavettes » par Acte Administratif,
- Achat terrain cadastré A 997 par Acte Administratif,
- Projet re-calibrage route de Pégauret allant à Bigaroque,
- Convention de location à titre gratuit de la « Maison du Bourg »,
- Caution du logement communal,
· Affaires diverses
- Prix de la location de la Maison du Bourg,
- Questions diverses.



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